Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Tricotages Mécaniques Troyens

Numéro de dépôt :
951600
Date de dépôt :
07/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 avril 1976 par Tricotages Mécaniques Troyens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Tricotages Mécaniques Troyens domicilié(e) (soc. an.), 79, rue Beiker, Lomme (Nord). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951600.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 7 avril 1986.

Tricotages Mécaniques Troyens a également déposé les autres marques suivantes : JAMBY , FLANEUR , OVERSKIN , KIRTOS , ZIBELINE , POLYNESIE , GB , MARINER 3 , MICRON , COUP DE SOLEIL


Tricotages Mécaniques Troyens - (soc. an.), 79, rue Beiker, Lomme (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.